Le bénéfice local
Un parc éolien est un projet créateur de valeur pour le territoire. Outre les conséquentes retombées fiscales dont bénéficient les communes d’implantation, le territoire profitera également d’un budget pour des mesures d’accompagnement, ainsi que des retombées économiques de la phase chantier et la création d’emploi pour la maintenance des éoliennes.
Les retombées pour les collectivités
L’implantation d’éoliennes et leur production d’électricité induit le paiement annuel de différents impôts et taxes (impôt forfaitaire sur les entreprises de réseaux, taxe foncière, etc.) revenant aux collectivités. Le tableau ci-contre est présenté à titre indicatif, avec une simulation pour 4 éoliennes de 3,6 MW dont 2 implantées sur chaque commune.
Le parc éolien versera également aux communes de Naix-aux-Forges et Saint-Amand-sur-Ornain, une indemnité annuelle pour l’entretien des chemins communaux qui seront utilisés pour le chantier et la maintenance.
RETOMBÉES FISCALES ANNUELLES | Simulation pour 4 éoliennes de 3,6 MW | Commune de Naix-aux-Forges | 19 100 € |
|---|---|
Commune de Saint-Amand-sur-Ornain | 18 700 € |
Communauté de Bar-le-Duc | 72 100 € |
Département de la Meuse | 36 100 € |
Les mesures ERC (évitement, réduction, compensation) et mesures d’accompagnement
Dans le cadre de l’étude d’impact sur l’environnement du projet éolien, RWE Renouvelables France est tenu de suivre les principes de la séquence ERC « éviter, réduire et compenser » ayant pour but d’éviter les impacts du projet, de réduire ceux qui n’ont pu être suffisamment évités et, de compenser les effets notables qui n’ont pu être ni évités, ni suffisamment réduits. Cette séquence a été intégrée dès la naissance du projet, permettant ainsi de définir des mesures pour que son niveau d’impact soit le plus faible possible sur la biodiversité et le cadre de vie.
Des mesures dites d’accompagnement du projet seront également mises en place, afin de faire du parc éolien un projet de territoire !
Le Fonds de dotation régional RWE
En 2023, RWE Renouvelables France a souhaité s’engager volontairement pour partager la valeur créée par ses parcs avec les territoires qui les accueillent. Nous avons donc créé des dispositifs de mécénat : les fonds de dotation régionaux.
Les parcs éoliens et solaires exploités par RWE versent une contribution annuelle en fonction de leur puissance à ces fonds qui peuvent ensuite soutenir les associations locales, fonds et fondations pour des projets en lien avec les thématiques suivantes :
- Sauvegarde du patrimoine
- Préservation de la biodiversité
- Transition énergétique
RWE Renouvelables France versera chaque année jusqu’à 2 000€ / MW installé. Si le parc de Naix-aux-Forges et Saint-Amand-sur-Ornain comporte 4 éoliennes de 3,6 MW, le fonds de dotation Grand Est percevra jusqu’à 28 800€ par an.
Des appels à projet seront proposés chaque année, les associations locales pourront candidater pour leurs projets et RWE désignera le(s) lauréat(s) qui bénéficieront des fonds pour financer leur projet. Ce dispositif est valable chaque année durant l’exploitation du parc dans la commune !
